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Les grandes lignes
drapdebain.com est une boutique de vente en ligne sur internet.
Il appartient à la société OKO diffusion.
Pour les expéditions en France, les frais de port sont offert.
Pour l'étrangers, les frais de transports sont calculés à partir du tarif de la poste.
Les livraisons sont faite par la poste, en colissimo suivi avec remise contre signature.
Le délais de livraison est donc de j + 2 a partir du traitement de la commande.
Le réglement de la commande ce fait soit par carte banquaire, dans l'espace sécurisé de notre banque (la banque Nuger, groupe crédit du nord), soit par chèque (la commande est expédié après récéption du chèque), soit par Paypal.
Conditions générales de vente
Clause 1 : Identification du vendeur
drapdebain.com
Société OKO diffusion
SARL au capital de 72 150 Euros
Siège : 1 chemin de charboulat, 03140 Chantelle
Email : 
Siret: 401 184 452 00019
TEL service client: 04 70 56 66 76
Clause 2 : Loi applicable - Litiges
Les commandes sont soumises à la loi française. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits présentés à la vente sont conformes à la réglementation française. Le cas échéant, il appartient au client étranger de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'utilisation du produit qu'il envisage de commander ; la responsabilité de la société OKO diffusion ne saurait être engagée en cas de non-respect de la réglementation d'un pays étranger où le produit est livré.
En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
Clause 3 : Présentation des produits
Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées sur les fiches produits. Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de la société OKO diffusion ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site de la société OKO diffusion sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle est strictement interdite.
Clause 4 : Durée de validité des offres de vente
Les produits sont proposés à la vente jusqu'à épuisement du stock. En cas de commande d'un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par email ou par courrier.
Clause 5 : Prix des produits
Les fiches produits indiquent les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Le montant de la TVA est précisé lors de la sélection d'un produit par le client et les frais de port apparaissent sur l'écran à la fin de la sélection des différents produits par le client.
La société OKO diffusion se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.
Clause 6 : Commande
Le client valide sa commande lorsqu'il active le lien " Valider " en bas de la page " Récapitulatif de votre commande " ; il accepte alors le processus de commande et les présentes conditions de vente.
La société OKO diffusion confirme la commande par email ; cette confirmation reprend notamment tous les éléments de la commande.
Les données enregistrées par la société OKO diffusion constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par la société OKO diffusion ; le client peut accéder à cet archivage en contactant le Service Relations Clients.
Clause 7 : Paiement
Le paiement est réalisé en ligne par carte bancaire dans un système sécurisé avec notre partenaire webaffaire de la banque crédit du nord.
SYSTEME ANTI-FRAUDE CARTES BANCAIRES
De façon à nous protéger contre la fraude sur Internet, OKO diffusion à mis en place les mesures suivantes :
- Enregistrement de votre adresse IP, ainsi que des dates et heures exactes de la transaction. Cette identification unique et formelle vous engage contractuellement. Bien entendu, si vous n'avez aucune intention de malversation, ces éléments resteront confidentiels.
- Toute tentative de fraude, pour quelque montant que ce soit et quelle qu'en soit l'origine, fera l'objet de poursuites pénales (dépôt de plainte entre les mains de Monsieur le Procureur de la République du Tribunal de CUSSET). L'intégralité des données recueillies vous concernant sera alors transmise au Parquet pour enquête.
Rappel des termes de l'Article 313-1 du Code Pénal :
« L'escroquerie est le fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité, soit par l'abus d'une qualité vraie, soit par l'emploi de manoeuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d'un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge.
L'escroquerie est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 375 000 euros d'amende. »
Clause 8 : Livraison
La livraison des produits disponibles est, pour la France métropolitaine, d'environ j+2 jours à compter de la réception du paiement.
La livraison est faite par la poste au moyen de colissimo suivit.
Le risque du transporteur est supporté par l'acheteur qui, en cas de dégât de livraison ou de manquant, devra préciser ses réserves dans les trois jours de la livraison, par courrier recommandé AR adressé au transporteur.
Clause 9 : Relations Clients - Service après vente
Pour toute information, question ou réclamation, le client peut adresser un courrier au service Relations Clients de la société OKO diffusion.
Adresse : 1 chemin de Charboulat, 03140 Chantelle
Clause 10 : Satisfait ou remboursé
Le client dispose de sept jours à compter de la livraison pour retourner le produit, les frais de retour étant à sa charge. Il est alors remboursé du prix du produit dans le mois de réception de celui-ci par la société OKO diffusion. Toutefois, les produits retournés incomplets, endommagés ou salis ne sont pas repris.
Clause 11 : Confidentialité des données
Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées à des tiers ; elles sont, sauf opposition expresse du client, intégrées dans le fichier clients de la société OKO diffusion.
Les données bancaires ne sont pas accessibles par OKO diffusion.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de prendre contact avec les Services Relations Clients de la société.
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Jacquard 140X200 cm 
